Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES COSTIERES DE VILLEVEYRAC SOCITETE COOPERATIVE DE VINIFICATION
/
ENCLOS DE SENAUX LES VIGNERONS DE VILLEVEYRAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENCLOS DE SENAUX LES VIGNERONS DE VILLEVEYRAC
LES COSTIERES DE VILLEVEYRAC SOCITETE COOPERATIVE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
3402039
Date de dépôt :
30/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2015
ENCLOS DE SENAUX LES VIGNERONS DE VILLEVEYRAC de LES COSTIERES DE VILLEVEYRAC SOCITETE COOPERATIVE DE VINIFICATION

Présentation de la marque ENCLOS DE SENAUX LES VIGNERONS DE VILLEVEYRAC

Déposée le 30 décembre 2005 par la société LES COSTIERES DE VILLEVEYRAC SOCITETE COOPERATIVE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENCLOS DE SENAUX LES VIGNERONS DE VILLEVEYRAC »

Le déposant est la société LES COSTIERES DE VILLEVEYRAC SOCITETE COOPERATIVE DE VINIFICATION domicilié(e) 26 ROUTE DE MONTAGNAC,34560 VILLEVEYRAC - 34560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 882 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COSTIERES DE VILLEVEYRAC domicilié(e) 26 ROUTE DE MONTAGNAC, BP 2,34560 VILLEVEYRAC - 34560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCLOS DE SENAUX LES VIGNERONS DE VILLEVEYRAC est expirée depuis le 30 décembre 2015.

LES COSTIERES DE VILLEVEYRAC SOCITETE COOPERATIVE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : PLO DE SENAUX LES VIGNERONS DE Villeveyrac , LES 3 PIOCHS LES VIGNERONS DE VILLEVEYRAC , CHATEAU DE VEYRAC


LES COSTIERES DE VILLEVEYRAC SOCITETE COOPERATIVE DE VINIFICATION - 26 ROUTE DE MONTAGNAC,34560 VILLEVEYRAC - 34560 - France - SIREN 443882501


LES COSTIERES DE VILLEVEYRAC - 26 ROUTE DE MONTAGNAC, BP 2,34560 VILLEVEYRAC - 34560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Boisson alcoolique (à l'exception des bières). Appellation d'origine contrôlée Côteau du Languedoc. Rouge. Blanc. Rose.